Mentions Légales - Site internet Domé - 2015

Dénomination Sociale:

SARL LEQUIEN
Siège social : 550 rue principale
62140 VACQUERIETTE ERQUIERES

RCS ARRAS : 378 216 766 00014
APE : 2562B

Réalisation du site : SARL LEQUIEN – Hébergement : AFI 62000 ARRAS

Conditions générales d'utilisation:

L’utilisation de ce site internet constitue votre acceptation des conditions générales et des mentions d’avertissement ci-dessous. L’utilisation de ce site à des fins illicites ou interdites est interdite.

La Société LEQUIEN, Constructeur de la marque DOME, a apporté toute son attention à l’élaboration de ce site internet et elle se réserve le droit d’en modifier le contenu et les informations diffusées, sans préavis et à tout moment qu’elle jugera opportun.

Cependant, la Société LEQUIEN ne peut pas garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de ces informations. Elle décline toute responsabilité en cas d’inexactitude ou en cas d’omission ou pour tout autre dommage résultant d’une intrusion frauduleuse et qui pourrait amener une modification ou une inexactitude des informations ou photos sur le site internet DOME. La Sté LEQUIEN ne pourra être tenue pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, suite à la consultation de ces pages.

Sauf indication contraire, les logos, plaques d’immatriculation, les noms de produits et les informations techniques sont protégés et ne peuvent pas être utilisés sans autorisation écrite de la part de la Société LEQUIEN. Il est donc interdit de les utiliser à d’autres fins que celles de consultation du site internet DOME. Aucun de ces éléments ne peut être reproduit, modifié, rediffusé ou exploité commercialement ou d’aucune autre manière que ce soit.

L’utilisation de ces pages internet n’entraine en aucun cas une relation contractuelle ou autre, entre la Société LEQUIEN et l’utilisateur du site DOME.

L’utilisation de la marque DOME ou des autres marques ou sigles utilisés sur le site est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Si des données personnelles sont demandées à l’utilisateur sur les pages internet du site DOME, l’indication de ces données ne peut être faite que de son plein gré. Ces données sont traitées de façon confidentielle et conformément à la loi sur la protection des données.
Cependant, les utilisateurs du site www.dome-tonnes.fr disposent d’un droit d’accès et de rectification ainsi que d’un droit d’opposition à ce que leurs données fassent l’objet d’un traitement conformément à la loi « informatique et liberté » (consulter SVP le site de la CNIL).